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RC Pro Conseil et Service Informatique

Demande de devis

Pourquoi choisir le pack conseil informatique média ?

  • C’est un contrat spécifique à votre profession (Tant pour les garanties que les primes)
  • Il est très simple à souscrire
  • Il est très rapide d’obtenir la garantie
  • Les garanties sont claires
  • Vous connaissez à l’avance le montant des garanties

But de la garantie :

  • Protéger les entreprises petites et moyennes de CONSEIL et de SERVICE concernant leur Responsabilité Civile Professionnelle, leur Exploitation, et leur après-Livraison

Exemples de litiges :

  • Informatique
    • Mauvais paramétrage d’un logiciel de gestion ou de facturation
    • Utilisation non intentionnelle de supports faisant l’objet de droits d’auteur,
      sans autorisation préalable
    • Indisponibilité d’un site internet du fait d’un serveur mal dimensionné par l’hébergeur
    • Perte de données suite à une migration vers un nouveau système
    • Traduction erronée provoquant un contresens dans une brochure technique ou commerciale
  • Formation, conseil, traduction, management et coaching
    • Utilisation non intentionnelle de supports faisant l’objet de droits d’auteur, sans autorisation préalable
    • Défaut d’information dans l’application d’une nouvelle réglementation sociale, fiscale, ou en matière de conseil
    • Diffusion par erreur de fichiers ou d’informations confidentielles
  • Marketing, communication, étude de marché et sondages
    • Envoi de documents publicitaires à des personnes non ciblées
    • Arguments erronés ou sans fondement insérés dans une publicité comparative
    • Analyse erronée des résultats d’un sondage
    • Réservation d’un espace publicitaire dans un journal dont les lecteurs ne correspondent pas à la cible visée

Tarifs et montants des garanties (valables jusqu'au 31 décembre 2013)

Chiffre d’affaires annuel HT consolidé (y compris filiales)Montant des garanties RC ProfessionnelleMontant prime
annuelle TTC
Inférieur à 100.000 €100.000 €450 € 100.001 € à 250.000 €200.000 €700 € 250.001 € à 350.000 €300.000 €900 € 350.001 € à 500.000 €400.000 €1.200 € 500.001 € à 1.000.000 €500.000 €1.800 € 1.000.001 € à 1.500.000 €1.000.000 €2.600 € 1.500.001 € à 2.000.000 €1.500.000 €3.200 €


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